Conditions générales de ventes.

Conditions générales de vente.

Les conditions générales de vente sont spécifique, et uniquement applicable a notre clientèle, elles remplacent toutes autres conditions, sauf dérogation préalable, expresse et écrite. hbcwatch.com (Horlogerie Bijouterie du Centre) peut être régulièrement amené à modifier certaines des dispositions de ses conditions générales, aussi il est nécessaire que celles-ci soient relues avant chaque visite et achat du site hbcwatch .com. Ces modifications sont opposables à compter de leurs mises en ligne et ne peuvent s'appliquer aux contrats conclus antérieurement. Chaque achat sur le site est régi par les conditions générales applicables à la date de la commande. Nous considérons qu'en validant votre commande, vous acceptez sans réserve nos conditions générales de vente après les avoir lues, qui sont accessibles et imprimables à tout moment par un lien direct et permanent sur le présent site. En accédant au site, vous vous engagez à respecter les Conditions Générales ainsi que les Conditions d'Utilisation y figurant. Il est entendu que les personnes considérées juridiquement incapables de contracter au sens des articles 1123 et suivants du Code Civil, notamment les enfants mineurs non émancipés, devront obligatoirement obtenir l'autorisation de leur représentant légal préalablement à toute commande. Compte tenu de la saisonnalité de notre activité, nos offres de produits sont valables dans la limite des stocks disponibles.

Article I : Commande, validation et disponibilité

Vous pouvez passer commande par téléphone +33(0)1 43 68 36 82 du mardi au samedi de 10h00 à 19h00 ou sur notre site en sélectionnant les articles de votre choix, que vous placerez ensuite dans votre panier en cliquant sur le bouton "Ajouter à mon panier". Vous pouvez consulter et/ ou modifier votre panier jusqu'à la validation de la commande. Cette acceptation de commande devient définitive en cliquant sur le bouton "Valider ma commande".Ce n'est qu'après confirmation de l'exactitude des renseignements fournis que la commande est enregistrée. Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente. Nous accuserons réception de votre commande dans les meilleurs délais sous la forme d'un e-mail récapitulant vos achats qui vous sera adressé à l'adresse électronique fournie par vos soins lors de la confirmation de commande. Lors de la saisie de votre commande, vous êtes informé par ailleurs de la disponibilité des articles. Seuls les produits disponibles peuvent être commandés. Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits non stockés dans notre entrepôt, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs, vous en serez averti dans les meilleurs délais par mail. Vous pourrez alors modifier votre choix si vous le souhaitez.Vous pouvez également annuler à tout moment votre commande avant la réception de votre colis, quel que soit le délai de livraison. Pour paiements les virements, la commande restera valide pendant 5 jours. Après la date de validation de la commande, si le virement ne nous est pas parvenu dans les 5 jours, la commande sera annulée. hbcwatch .com (Horlogerie Bijouterie du Centre) se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure ou qui présenterait à ses yeux une quelconque forme de risque. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par hbcwatch .com (Horlogerie Bijouterie du Centre) constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par hbcwatch .com et ses clients.

Article II : LIVRAISON

Les frais de livraison en So Colissimo à destination de la France métropolitaine est facturée au client 10 euros TTC à destination de la France métropolitaine (Corse comprise). Elle est effectuée du lundi au vendredi, hors jours fériés sous réserve de validation du paiement. Pour tous les paiements par Carte Bancaire, notre partenaire PAYPAL délivre une validation de paiement, cette validation rallonge le temps de livraison de 24h à 5 jours maximum ; les payements par chèques, nous les déposons en banque le jour de réception et le délais est de 10 à 15 jours ouvrés pour l'acceptation du chèque, l'envoie du colis est expédié sous 2 à 3 jours. Sur le présent site lorsque vous ajoutez un article à votre panier article indisponible délais supplémentaire, délai supplémentaire de deux à cinq jours pour gravure, commande de modèles personnalisés spécifiques. Pour une livraison dans les DOM-TOM ou à l'étranger, consultez-nous depuis la France métropolitaine au +33(0)1 43 68 36 82. Dans le cas d'un envoi hors France métropolitaine, des taxes peuvent être facturées à réception de votre colis. Ces taxes, qui dépendent du pays, restent à votre charge. Nous ne pouvons vous informer de leur montant exact. Si vous ne respectez pas la législation du pays où vous aurez introduit les produits, nous ne pourrons en être tenus pour responsable. Particulièrement, si vous vous faites livré ailleurs que sur le territoire français, vous êtes tenus de procéder, auprès des autorités de votre territoire, au paiement de toute taxe, redevance ou rémunération dues au titre de la copie privée ou plus largement des droits de propriété intellectuelle. Vous devez donc vous renseigner sur la soumission du produit commandé à cette éventuelle taxe, redevance ou rémunération, le montant de celle-ci ainsi que les modalités de sa déclaration et de son paiement auprès des autorités désignées par la loi de votre lieu de livraison. La vente en détaxe étant un choix laissé à l'appréciation du commerçant, ce dernier n'est nullement obligé d’accorder le bénéfice de la procédure de vente à l'exportation. hbcwatch .com (Horlogerie Bijouterie du Centre) a donc décidé de ne pas traiter les demandes de détaxe. Nous vous conseillons donc de prendre les mesures nécessaires avant votre achat sur notre site. Toute demande de détaxe se verra refusée. Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. Les délais indiqués sont des délais moyens habituels et correspondent aux délais de traitement et de livraison. Délai moyen compris entre 2 et 5 jours ouvrables. hbcwatch .com (Horlogerie Bijouterie du Centre) ou Colissimo ne sauraient être tenus responsables d'un retard de livraison ou d'une non livraison dans le cas où le client n'aurait pas indiqué une adresse de livraison complète et correcte. Le renvoi d'un colis qui n'a pas pu être livré par un manque d’information dans l'adresse de livraison sera facturé 10€. En cas d'articles livrables à des dates différentes compte tenu de leur disponibilité, le délai de livraison est basé sur le délai le plus long. hbcwatch .com (Horlogerie Bijouterie du Centre) se réserve toutefois la possibilité de fractionner les livraisons. La participation aux frais de traitement et d'expédition ne sera facturée que pour un seul envoi. hbcwatch .com (Horlogerie Bijouterie du Centre) ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d'acheminement. Toute commande non expédiée dans les 30 jours suivant la commande est annulée sauf stipulation contraire et annoncée dans l'offre de vente. En cas de retard, un mail vous sera adressé. En cas de paiement par carte bancaire, le délai est d'environ 2 jours ouvrables, le délai pour un payement par chèque est de 18 jours ouvrés, le délai indiqué est un délai moyen et correspond au délai de traitement et à la livraison pour les produits à destination de la France métropolitaine (Corse comprise). Dès réception de votre commande, nous vous recommandons de vérifier la conformité de votre commande en présence du livreur. En cas d'avaries ou de manquants, nous vous remercions de nous informer en contactant nos conseillers au +33(0)1 43 68 36 82 (numéro non surtaxé, prix selon opérateur) ou par mail : contact.hbcwatch@gmail.com. Nous vous recommandons d’en informer hbcwatch .com le cas échéant, de toute anomalie la concernant, et ce sous 24 heures pendant les jours ouvrables. Passé ce délai, hbcwatch .com (Horlogerie Bijouterie du Centre) ne saurait être tenue responsable d’une livraison non-conforme. Pour suivre votre colis, vous pouvez nous téléphoner au +33(0)1 43 68 36 82 (numéro non surtaxé, prix selon opérateur) ou nous envoyer un e-mail à contact.hbcwatch@gmail.com. Si vous souhaitez faire un cadeau, nous emballerons votre commande dans un emballage cadeau spécial comportant également une carte de visite (service exclusif hbcwatch .com (Horlogerie Bijouterie du Centre) facturé 5 Euros à compter du 01/10/2011). Service personnalisé non remboursable. Nous pouvons également vous fournir sans supplément de prix du papier cadeau qui sera joint à votre commande. Lors d'une livraison à une autre adresse, la facture sera adressée directement à votre domicile.

Article III : PAIEMENT SECURISE

Le paiement s'effectue en ligne, au moment de la commande :
- soit par Cartes Bancaires : Master Card, Visa et autres Cartes Bleues

- soit par paiement sur le site PAYPAL.
- soit par Chèque à l'ordre de HBC.

- soit par Virement : sous 5 jours.

Nom de la banque : Crédit Mutuel
Domiciliation : CCM Alfortville
Code banque : 10278 - Code guichet : 06161 - N° de compte : 00020203701 - Clé 20.

Article IV : Prix

Les prix sont indiqués en Euros toutes taxes comprises (TTC), à l'exclusion de la participation forfaitaire aux frais de traitement de la commande de 10€ qui est facturée en plus pour une livraison en France métropolitaine (Corse comprise). Pour toute autre livraison (DOM-TOM, Union Européenne et hors UE, Secteurs Postaux), une participation forfaitaire aux frais de traitement de la commande de 20€ est facturée. La TVA incluse est la TVA française en vigueur au jour de la commande. Les produits demeurent la propriété de HBCWATCH (Horlogerie Bijouterie du Centre) jusqu'au complet paiement du prix.

Article V : DROIT DE RETRACTATION

Conformément à la loi, vous disposez de la garantie "satisfait ou remboursé"(*) de 15 jours à compter de la date de réception du produit pour nous le retourner en vue d'un échange ou d'un avoir (sauf modèles gravés ou personnalisés à votre demande). Le présent droit de retour ne pourra être accepté que pour les produits(*) dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice...). Les articles retournés rayés, incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le Client ne sont ni repris, ni remboursés. Nous vous renvoyons votre produit dans un délai de 7 jours environ, les frais de renvoi étant à votre charge. Les délais mentionnés ci-dessus courent à compter du jour de la réception de la commande par HBCWATCH (Horlogerie Bijouterie du Centre). Vous pouvez remplir votre bon de retour à partir de votre compte client. En cas d'oubli de l'écrin lors du retour, des frais de reconditionnement de 15€ seront imputés. Pour protéger votre article lors du transport, il vous suffit de le placer soigneusement dans son emballage d'origine ou dans un emballage carton adapté (ne pas utiliser d'enveloppe en papier) et de l'adresser à HBCWATCH (Horlogerie Bijouterie du Centre)– 132 rue Paul Vaillant Couturier – 94140 Alfortville, accompagné de votre facture et du certificat d'authenticité et de garantie, avec vos instructions précises. Les frais et risques du transport étant à la charge du client, nous vous conseillons de retourner votre article de préférence en recommandé ou, à partir de 700€, en valeur déclarée. Les articles retournés à l'état neuf et sans avoir subi de transformation seront échangés ou vous recevrez un bon d'avoir (sauf modèles gravés ou personnalisés à votre demande). Nous vous conseillons de nous retourner la marchandise en recommandé ou en suivi poste et de souscrire éventuellement à une assurance auprès du transporteur de la valeur marchande des produits. Ceci étant nécessaire en cas de spoliation ou de perte de cette marchandise par leurs services. Cette assurance reste à la charge du Client et ne pourra en aucun cas être remboursée par HBCWATCH (Horlogerie Bijouterie du Centre). En référence à l'article Art. L. 121-20-2, le droit de rétractation ne peut être exercé dans le cas de produits confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés (mise à taille spéciale en dehors des tailles indiquées sur le site, gravure, découpe, ou autre personnalisation). Aucun retour ne sera donc accepté pour les produits personnalisés et/ou gravés. Nous vous conseillons donc de bien vérifier votre commande avant de la valider. Aucune annulation ne sera acceptée une fois la commande validée. Sur certains de nos modèles, nous vous faisons bénéficier par ailleurs sans supplément de prix, d'une garantie commerciale de 2 ans pour les montres et d'1 an pour les bijoux, à compter de l'expédition du produit, attestée par un certificat d'authenticité et de garantie qui accompagne les bijoux et montres de la marque HBCWATCH (Horlogerie Bijouterie du Centre). En cas de problème durant cette période de garantie, il suffit de retourner votre article (voir les modalités de retour ci-dessus) accompagné de son certificat d'authenticité et de garantie ou de votre facture avec vos instructions précises. Nous interviendrons gratuitement. Nous n'accusons pas réception de votre envoi. Les modèles sous garantie vous sont retournés sous quinze jours. La garantie de 2 ans pour les montres(*) (pièces et main d'oeuvre) s'entend dans le cadre d'une utilisation normale. Sont exclus de cette garantie, l'usure et le vieillissement (pile, bracelet de montres, écrasement des mailles creuses) et les pertes ou casses résultant d'une circonstance accidentelle. La garantie d'1 an pour les bijoux(*) (pièces et main d'oeuvre) s'entend dans le cadre d'une utilisation normale. Sont exclus de cette garantie, l'usure et le vieillissement et les pertes ou casses résultant d'une circonstance accidentelle. Indépendamment de cette garantie contractuelle, vous disposez de la garantie légale du défaut de conformité du produit existant lors de la délivrance (articles L. 211-4 et suivants du Code de la Consommation) dans le délai de deux ans à compter de la délivrance du bien. Au titre de la garantie légale du défaut de conformité, le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité (article L. 211-4 du Code de la Consommation).

Pour être conforme au contrat, le bien doit :

1° - Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :
- correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;
- présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre en égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage.

2° - Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté (article L. 211-5 du Code de la Consommation). L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par un an à compter de la délivrance du bien (article L.211-12 du Code de la Consommation).
L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de un an à compter de la découverte du vice (article 1648 1er alinéa du Code Civil).

Pour l'exercice du droit de rétractation et l'application des garanties, vous pouvez nous envoyer un e-mail à contact.hbcwatch@gmail.com, nous téléphoner au +33(0)1 43 68 36 82 (numéro non surtaxé, prix selon opérateur) ou nous écrire à :
HBC (Horlogerie Bijouterie du Centre)
Service Après-Vente
132 rue Paul Vaillant Couturier
94140 Alfortville

FRANCE.

Article VI : REMBOURSEMENT

Les remboursements des produits dans l'hypothèse visée à l'article V seront effectués dans un délai inférieur ou égal à 20 jours après la réception des produits par nos soins. Si le produit est retourné dans les sept jours à compter de sa livraison chez vous. Le client recevra automatiquement un avoir qu'il pourra utiliser dans un délai de 3 mois suivants son émission. Toute commande effectuée avec un avoir ne pourra être remboursée. Un nouvel avoir sera alors attribué. Les frais d'envoi de la commande seront retenus .

Article VII : DELAIS

Le système So Colissimo ou Lettre MAX de la POSTE permet une livraison dans un délai moyen de quarante-huit heures au départ du dépôt de hbcwatch.com (Horlogerie Bijouterie du Centre). Ce délai est communiqué à titre indicatif. Tout dépassement éventuel ne pourra donner lieu à dommages-intérêts, retenue ou annulation de la commande par l'Acheteur.
En cas de retard de livraison par rapport à la date initialement fixée, l'Acheteur devra le signaler par écrit (courrier ou mail) à hbcwatch .com (Horlogerie Bijouterie du Centre) pour permettre à hbcwatch .com de procéder à une enquête auprès de la POSTE.
Une enquête auprès de la POSTE peut durer jusqu'à 30 jours ouvrés. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera immédiatement ré-acheminé au domicile de l'Acheteur ou du destinataire désigné dans le bon de commande.
En revanche, si le produit commandé n'est pas retrouvé à l'issue de ce délai de 30 jours d'enquête, hbcwatch .com (Horlogerie Bijouterie du Centre) procèdera à ses frais à une nouvelle expédition des produits commandés par l'acheteur ou au remboursement de la commande.

Article VIII : SERVICE CLIENTELE

Pour toute information ou question, le Service Client de hbcwatch .com est joignable par téléphone du lundi au samedi de 10h à 13h00 et de 14h à 18h au +33 01 43 68 36 82 ; par e-mail : hbcwatch .com (rubrique Mon compte) ; par courrier à adresser à hbcwatch .com (Horlogerie Bijouterie du Centre), Service Client, 132 rue Paul Vaillant Couturier 94140 Alfortville ou par fax à envoyer au +33(0)1 43 68 36 82.

Article IX : PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le site hbcwatch .com (Horlogerie Bijouterie du Centre) et tous ses éléments sont protégés par les droits de propriété intellectuelle en vigueur. Ils sont la propriété exclusive de HBCWATCH (Horlogerie Bijouterie du Centre) ou de ses partenaires. L'utilisation du présent site est réservée à un usage strictement personnel. Toute utilisation, reproduction, exploitation, représentation, etc, en tout ou en partie et sur quelque support que ce soit, à d'autres fins que personnelles, est interdite et pénalement sanctionnée, notamment au titre de la contrefaçon. Tout lien hypertexte renvoyant directement au présent site devra faire l'objet d'une autorisation préalable expresse de notre part.

Article X : RESPONSABILITE

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de hbcwatch .com (Horlogerie Bijouterie du Centre) ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où les produits sont livrés. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.
Les photos sont communiquées à titre illustratif. Nous vous invitons à vous reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises, et en cas de doute ou si vous souhaitez des renseignements complémentaires n'hésitez pas à nous contacter.
En cas d'erreur manifeste entre les caractéristiques du produit et sa représentation et/ou les conditions de la vente, hbcwatch .com (Horlogerie Bijouterie du Centre) ne saurait voir sa responsabilité engagée.
En cas de liens hypertextes pointant vers d'autres sites à partir de hbcwatch .com (Horlogerie Bijouterie du Centre) celle-ci ne sera pas responsable du contenu des informations fournies sur ces sites après activation de ces liens.
En cas d'achats à titre professionnel, hbcwatch .com (Horlogerie Bijouterie du Centre) n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais.

Article XI : DROIT APPLICABLE – LITIGES

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige les tribunaux Français seront seuls compétents. Tout litige sera porté devant les tribunaux compétents conformément aux règles de droit commun (ou de droit international privé).

Article XII : SERVICE APRES-VENTE (SAV)

Chez HBCWATCH (Horlogerie Bijouterie du Centre), des professionnels qualifiés sont à votre disposition pour réaliser une révision ou une réparation. Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés. Les frais d'envoi en atelier du ou des article(s) sont à la charge du client. Pour tout retour de colis, vous devez nous le(s) retourner par la Poste (ou autre transporteur). hbcwatch .com (Horlogerie Bijouterie du Centre) s'engage ensuite à effectuer un suivi auprès des fournisseurs en cas d’éventuelles réparations. Quel que soit le problème rencontré avec votre article, il faut impérativement joindre une copie de la facture et de la garantie disponibles dans votre compte client. Tous les produits vendus bénéficient en outre de la garantie constructeur dont l’étendue et la durée diffèrent selon les produits et les marques.
Concernant les produits commercialisés par hbcwatch .com (Horlogerie Bijouterie du Centre), les garanties constructeur ne couvrent pas :
le remplacement des consommables (batteries, piles, verres, bracelets...) ; l'utilisation anormale ou non conforme des produits. Nous vous invitons à cet égard à consulter attentivement la notice d'emploi fournie avec les produits ; les dommages dus à l'intervention d'un réparateur non agréé par hbcwatch .com (Horlogerie Bijouterie du Centre) ; les dommages résultant d'une cause externe au produit (accident, choc, immersion...).
Dans tous les cas, hbcwatch .com (Horlogerie Bijouterie du Centre) ne saurait être tenu responsable en cas de refus du constructeur d'appliquer sa garantie pour les raisons ci-dessus exposées. En cas de non prise en charge de la réparation, le constructeur établira un devis que hbcwatch .com (Horlogerie Bijouterie du Centre) communiquera au Client.
Des frais administratifs seront demandés par le constructeur en cas de refus de paiement de ce devis. En cas d'accord du devis, un chèque à l'ordre de HBC (Horlogerie Bijouterie du Centre) et correspondant au montant du devis, sera à nous faire parvenir.

Rappel sur l’étanchéité : une montre n’est réellement étanche qu’à partir de 10 atm (soit 100m). Ceci signifie que vous pouvez plonger avec votre montre. Cependant, cela ne signifie pas que vous pouvez vous doucher ou baigner avec celle-ci, le joint d’étanchéité en serait abîmé à cause du changement de température.

Nos interventions sont garanties un an (pièces et main d'oeuvre) dans la limite d'une utilisation normale. Pour tout renseignement relatif à une réparation hors garantie, vous pouvez nous envoyer un e-mail à contact.hbcwatch@gmail.com, nous téléphoner au +33(0)1 43 68 36 82 ou nous écrire à :
HBCWATCH (HBC)
Horlogerie Bijouterie du Centre
Service Après-Vente
132 rue Paul Vaillant Couturier
94140 Alfortville.

Article XIII : COMMENTAIRE, CRITIQUE, COMMUNICATION

Tous les avis déposés par les utilisateurs de hbcwatch .com (Horlogerie Bijouterie du Centre) sont surveillés et modérés par l'équipe marketing. Dès lors que les propos enfreignent la loi et l'éthique (publicité abusive, propos diffamatoires, insultes, commentaires hors contexte...) hbcwatch .com (Horlogerie Bijouterie du Centre) se réserve le droit de refuser ou de modifier l'avis concerné.

Conformément à la loi " Informatique et Libertés ", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 1565967 v 0 relative à la norme simplifiée n°48 pour la gestion des fichiers de clients et de prospects, comprenant notamment la collecte de données par Internet et la prospection par voie électronique.

*:hors périodes de solde ou produits soldés ou articles en promotions.

Horlogerie Bijouterie du Centre Siège social : 132 rue Paul Vaillant Couturier 94140 Alfortville Créteil : RC. : B392.372.9 N° SIRET 393372909 N° TVA FR55393372909